Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLAIRE
FMB COM SARL

Numéro de dépôt :
99810263
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque POLAIRE

Déposée le 27 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMB COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMB COM domicilié(e) ZI DE TIRE POIX, 38660 ST VINCENT DE MERCUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FMB COM - France.

La marque POLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLAIRE est expirée depuis le 27 août 2009.

FMB COM a également déposé les autres marques suivantes : POLAIRE PROTECT , FMB.COM POLAIRE DISTRIBUTION , POLAIRE


FMB COM SARL - ZI DE TIRE POIX, 38660 ST VINCENT DE MERCUZE - France


FMB COM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Véhicules appareils de locomotion par terre, par mer, par eau. Partie constitutive de véhicule (ci l'exception des : serrures métalliques non électrique et plaques d'immatriculation métalliques parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques indicateurs de vitesse. Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage. Serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métallique. Chaines motrices pour véhicules terrestres et chaines à neige pour véhicules terrestres. Papier et carton d'emballage, Sac, sachet, et feuille d'emballage en matière plastiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.